(1) Risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle, sur le site de l’INERIS, http://aida.ineris.fr/sommaires_textes/sommaire_thematique/index.htm.
(2) INERIS, Recommandation adoptée le 19 juillet 2000 relative à la surveillance des risques
(3) Frédéric Ogé et Pierre Simon, page 13.
(4) Bastien Fiori, 2006, Sols Pollués en milieu urbain : Mission de préfiguration à un plan de gestion des sols pollués sur le territoire communautaire de Plaine Commune, mémoire de Master professionnel environnement, Université de Paris 1.
(5) AFSSET, juillet 2006.
(6) Pézérat Henri, "La lutte contre les maladies cachées", Le Monde, 27 avril 2006, p 19.
(7) Colin C. Ferguson, Dominique Darmendrail, Evaluation des risques issus des sites pollués : Réglementation et pratiques dans 16 Pays Européens, rapport final BRGM, avril 2005, en ligne
(8) DPPR direction de la prévention des pollutions et des risques, MEDD, sites et sols pollués : la politique nationale, les grands principes.
(9) Legrand Christian, Marie Solerieu, « Sites et sols pollués : comment agir ? » Technicité, mai 2006
(10) Définition d’un site pollué, Atelier Juridique du Pôle de Compétence Sites et Sédiments Pollués, Glossaire juridique simplifié des sols pollués, cahiers techniques du pôle SSP, mai 2002.
(11) Conseil d’Etat, 8 septembre 1997, affaire Sarachrom, Le Moniteur, 21 novembre 1997, n°4904, p.57.
(12) Cour administrative d’appel de Lyon, 10 juin 1997, affaire Zoegger, Le Moniteur, 21 novembre 1997, n°4904, p.58.
(13) Robert Renaud, « La reconquête des anciens sites industriels par la dépollution des sols Deux exemples et quelques réflexions », Annales des Mines, mai 2000 pp 13-16
(14) Dominique GILBERT, Stéphane NOËL, Franck MAROT, Dominique DARMENDRAIL, Jean-Rémi MOSSMANN, Danièle FAUCONNIER, Corinne HULOI, Benoît HAZEBROUCK, « Sol s pollués : Refonte des textes et des outils de gestion », Environnement et technique, juillet.2006
(15) Bastien Fiori, op.cité.