Le maître d’ouvrage doit conserver, pour toutes éventuelles interventions ultérieure relative au forage (expertise, maintenance, réhabilitation, intervention sur pollution éventuelle, contentieux, abandon, etc.), tous les documents ci-après, pendant toute la vie de l’ouvrage jusqu’à son abandon déclaré.
Conseil
Tous les éléments du rapport du foreur (points a à f), ainsi que tout ce qui peut permettre d’apprécier la pertinence des travaux engagés en fonction de l’objectif du forage, et d’interpréter les résultats des analyses doivent figurer dans le dossier à conserver.
Outre le dossier remis par le foreur, la liste des informations à conserver et/ou à produire en complément des points a à f précédents, doit être la suivante :
- g) les factures de tous les intervenants sur l’ouvrage,
- h) l’historique des pompes d’exploitation, des colonnes d’exhaure et des interventions successives sur l’ouvrage,
- i) les objectifs de l'ouvrage réalisé et l’usage envisagé de l’eau (exploitation agricole, industrielle, AEP collectif ou privatif, surveillance, etc.),
- j) le cahier des charges défini par le bureau conseil et/ou le maître d'ouvrage, ainsi que l'argumentaire justifiant les ajustements, modifications en cours de chantier et les choix retenus in fine,
- k) une fiche signalétique comportant : N° d'identification du forage, cote NGF du rebord du tube repère et du sol, lorsque le forage a fait l’objet d’un nivellement,
- l) le dossier administratif préalable à la réalisation des travaux de forage et de pompage,
- m) pour les forages sur sites relevant de la réglementation des ICPE, un plan de localisation précis à grande échelle (type cadastre par exemple), prenant en compte les accès et tous les aspects d'occupation du sol et du sous-sol dans l'environnement proche de l'ouvrage,
- n) les éventuelles mesures de déviations du forage si elles ont été souhaitées et réalisées,
- o) le profil géologique, lorsqu’il a été établi par un géologue, associé à la coupe technique, ainsi que le(s) type(s) d’aquifère(s) traversé(s),
- p) les profils de productivité au micro-moulinet et des éventuelles diagraphies, instantanées ou différées, si elles ont été réalisées,
- q) les mesures des pompages d’essais (selon le type d’ouvrage) et leur interprétations et évaluation de l’incidence du nouveau forage sur la ressource des eaux souterraines et sur la productivité des forages voisins les plus proches ;
- r) une note argumentée précisant les conditions à respecter pour l’exploitation du forage (si elle a été établie par un bureau d’étude conseil du maître d’ouvrage),
- s) les résultats d'une éventuelle inspection par vidéo caméra, si elle a été réalisée,
- t) la liste des substances et paramètres analysés et les résultats analytiques faisant état de la qualité des eaux souterraines lors de la remise du forage,
- u) toutes autres informations qui pourraient être utiles.